Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vitrierdomont.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par Vitrier Domont 95330, entreprise artisanale de vitrerie dont les informations administratives sont communiquées ci-dessous sous réserve de mise à jour par l'exploitant du site.

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 0644606229
E-mail : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN], en qualité de représentant légal ou d'exploitant du site.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07.

Activité et informations diffusées

Le site vitrierdomont.fr a pour objet de présenter les prestations de dépannage, réparation, remplacement de vitrage, sécurisation après bris de glace et pose d'éléments verriers proposées à Domont (95330) et dans les communes voisines. Les informations publiées sur ce site le sont à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction, elles peuvent être modifiées, complétées ou mises à jour à tout moment sans préavis.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité. Les demandes de devis, de rappel ou d'intervention ne valent pas acceptation définitive d'une commande tant qu'un échange n'a pas permis de confirmer la nature de la prestation, son prix estimatif ou son devis lorsque celui-ci est requis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, illustrations, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, structure, arborescence et éléments téléchargeables, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées et le bon fonctionnement du site. Il ne pourra toutefois être tenu responsable des interruptions, indisponibilités, erreurs, omissions ou dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à l'impossibilité d'y accéder. Les liens externes proposés sur le site renvoient vers des ressources de tiers ; leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Contact

Pour toute question concernant le site, les prestations proposées ou l'exercice de droits relatifs aux données personnelles, vous pouvez contacter l'exploitant au 0644606229 ou à l'adresse e-mail suivante : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN].

Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au 0644606229.